Déposée le 1 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SUPRAREV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPRAREV domicilié(e) ROUTE DE BRUGUIERES - BATIMENT INDUSTRIEL - ZONE BOIS SERVICE, 31780 CASTELGINEST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600848.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUPRAREV SOCIETE ANONYME - ROUTE DE BRUGUIERES - BATIMENT INDUSTRIEL - ZONE BOIS SERVICE, 31780 CASTELGINEST - France
RAVINA SA - France
Errata - Publication au BOPI 1996-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Matelas, oreillers, fauteuils a usage medical; Matelas, oreillers, fauteuils a usage non medical; Jouets
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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